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Pourquoi mon visa E-2 peut-il être refusé L’importance du business plan

May 11, 2018

 

Pourquoi mon visa E-2 peut-il être refusé ?  L’importance du business plan

 

Le visa E-2 pour les investisseurs est une excellente option pour les entrepreneurs étrangers, les investisseurs et les hommes d'affaires (et / ou les femmes) qui souhaitent immigrer aux États-Unis et repartir à neuf.

Alors que le visa E-2 est considéré comme un visa non-immigrant qui ne fournit pas une route directe vers la résidence permanente et la citoyenneté, tant que les conditions du visa continuent à être remplies, il peut être renouvelé indéfiniment.

Avec une planification minutieuse, le titulaire du visa E-2 peut utiliser l'investissement E-2 comme un tremplin vers une catégorie de visa d'immigrant, comme le visa EB-5 investisseur immigrant cette fois.

Certains visas d'immigrant, comme le visa EB-5, sont plus coûteux, plus compliqués, soumis à des quotas annuels et ont un processus de demande qui prend beaucoup plus de temps que celui des visas de travail non-immigrant. En conséquence, de nombreux entrepreneurs immigrants choisissent de demander d'abord un visa E-2 pour lancer leur entreprise. Une fois que leur entreprise est pleinement opérationnelle et en pleine expansion, ils peuvent faire un investissement supplémentaire et demander un visa EB-5

Une grande partie de ce qui rend le visa E-2 si attrayant pour les investisseurs étrangers est l'exigence d'investissement flexible.

Par contre, même si le visa E-2 semble plus facile d'obtenir, il existe chaque année des cas de refus: voici les statistiques de l'immigration sur les dernières années.

 

 

 

Une des raisons de ces refus est notamment, un business plan mal préparé et le fait que l’investisseur ensuite lors de l’entretien avec le consulat ne sache pas démontrer les critères de qualification pour le visa E-2.

Voici des points essentiels a intégrer dans le business plan qui seront regardés par l’immigration :

En effet, un élément clé du processus de demande du visa E-2 est la création d'un business plan substantiel pour l'entreprise. Le plan peut avoir une longueur de 35 pages, il est donc utile de faire appel a des professionnels aux USA pour le créer. Le plan comprend des projections financières sur cinq ans, ce qui peut être une partie difficile à créer. Souvent, l’immigration cherche a :

  • Analyser la rentabilité

  • Comprendre et valider les comptes de résultat

  • Comprendre les projections financières

  • Voir les flux de trésorerie

  • Valider les comparaisons au regard des entreprises dans le même secteur d’activité

 

Les autres critères regardés avec extrême attention sont les suivants :

L’USCIS ne spécifie pas un montant d'investissement minimum ou maximum, mais indique qu’il doit être "substantiel". L’USCIS définit un investissement substantiel comme:

"Substantiel par rapport au coût total de l'achat d'une entreprise établie ou de l'établissement d'une nouvelle entreprise ; suffisant pour garantir l'engagement financier de l'investisseur et le bon fonctionnement l'entreprise; d'une ampleur suffisante pour soutenir la probabilité que l'investisseur va réussir  à développer et diriger l'entreprise. Plus le coût de l'entreprise est bas, plus l'investissement doit être important, proportionnellement. "

 

En 2006, l'USCIS exige d'inclure un plan d'affaires complet dans la demande du visa investisseur E-2. Le langage vague des règlements pour définir un investissement substantiel rend l'inclusion d'une composante financière détaillée dans le plan d'affaires essentielle au succès d'une application.

 

Bien qu'il n'y ait pas de montant fixe requis pour un investissement de visa E-2, afin de démontrer que l'investissement est substantiel, le demandeur doit fournir la preuve qu'il a (ou a l'intention de) mettre en danger ses fonds personnels, et démontrer que les fonds seront utilisés dans le seul but de développer l'entreprise. En règle générale, pour obtenir la meilleure chance d'obtenir un visa E-2, les experts recommandent de faire un investissement minimum d'environ 100 000-150 000 $, mais le chiffre précis recommandé varie au cas par cas et dépend de divers facteurs, tels que:

 

  • Le type spécifique d'entreprise. Un candidat pourrait techniquement proposer un investissement inférieur à 100 000 $ pour un visa E-2, mais plus l'investissement est faible, plus il est difficile de prouver son importance et plus il est probable que la pétition E-2 de l'investisseur soit rejetée.

En plus de prouver que l'investissement est substantiel, l’USCIS exige également que le pétitionnaire démontre la source légitime du capital (preuve que les fonds ont été obtenus par des moyens légaux), la destination du capital (preuve que l'investissement est ou sera utilisé uniquement pour le but de l'établissement de l'entreprise); et que «l'entreprise n'est pas marginale» (vérification que l'entreprise aura une plus grande contribution économique qu'une simple aide financière pour l'investisseur et sa famille).

 

Afin de justifier les exigences financières d'USCIS pour un visa E-2, il est essentiel d'incorporer de manière appropriée la ou les sources et l'utilisation des fonds, ainsi que des projections financières convaincantes dans le plan d'affaires.

 

L’USCIS cherche plus qu'un plan d'affaires standard - ils ont besoin de preuves convaincantes que non seulement le candidat est admissible à un visa E-2, mais que l'entreprise elle-même aura un impact économique significatif et positif sur l'économie américaine.

 

Ainsi, afin d'éviter le mal de tête de recevoir une RFE (Request for Evidence) après avoir soumis une pétition E-2, les pétitionnaires seraient sage d'embaucher une équipe d'experts expérimentés dans la rédaction de business plans réussis E-2

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