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Le Visa EB-5: Tout ce que vous devez savoir

February 29, 2016

 


Le Visa EB-5 permet aux étrangers d'investir dans des projets qui créé du travail. Serait-il une option pour votre entreprise? 

 

D'après l'annonce du State Department, ils vont permettre un nombre record de visas EB-5 cette année. Le programme EB-5 a reçu beaucoup de presse ces derniers temps. 

EB-5, ou "Programme d'Investisseur Immigré" comme c'est connu officiellement, a été créé en 1990 pour "stimuler l'économie Américaine par la création de travail et d'investissement par des investisseurs étranger," d'après le site web du programme officiel du USCIS (Services de citoyenneté et d'immigration). 

 

Le programme permet aux étrangers d'obtenir une carte verte et un chemin vers la citoyenneté quand ils investissent dans un projet Américain qui va créé 10 nouveaux postes de travail. 

 

D'après l'IIUSA ( Association pour l'investissement dans les Etats-Unis), le programme a apporté un grande part d'investissements du monde entier -- Corée du Sud, Grande-Bretagne, Canada -- mais la plupart des investisseurs viennent de la Chine. 

 

Ceci est peut être parce qu'il n'existe pas de quotas basé sur la nationalité pour les visas EB-5, différent d'un visa basé sur l'emploi. Depuis 1990, les étrangers ont investi plus de 6.8 milliard de dollars, et les USA ont permis 29,000 visas par chemin du visa EB-5. 

 

Les critiques disent que le programme permet aux investisseurs d'acheter leur citoyenneté. Mais dans un temps ou l'accès au capital est limité, le programme a été utilisé pour lancer des nouveaux business, et aussi faire re-vivre des petites entreprises troublée, en préservant des postes de travail qui auraient disparu autrement. 

 

Les petites entreprises et l'EB-5

 

Voici comment ça marche: Pour attirer des investissements EB-5, un projet pour lequel l'entreprise doit élever des fonds pour être financièrement fiable et marketable, avec plein de création de travail et une issue pour rembourser les fonds, note Brian John Smith, un directeur des relations d'investissement au Centre Régional de Capital EB5. 

"Un propriétaire d'une petite entreprise peut avoir beaucoup de compétition avec les projets plus grand, mais si ils suivent des lignes directrices de l'EB-5, ils auront une chance d'élever des fonds. 

 

Mais il y'a bien une raison pourquoi les investissements EB-5 dans des petites entreprises rarement font les nouvelles. 

 

"Même si les petites entreprises et les petit projets ont élevé des fonds, le marché est décalé parce que les investisseurs étranger sont attiré par des plus grand projets." dit John Smith. 

 

 

De soliciter des investissements étrangers, peut être une affaire couteuse qui vient avec des frais de voyage, consultation, et légalité -- parmi d'autres. 

Le cout est tellement élevé, que les projets qui nécessitent 1 a 5 million de dollars, ne le considèrent pas rentable, dit John Smith. 

Mais n'abandonnez par encore, dit Peter Joseph, directeur exécutif de l'IIUSA. 

"Il y'a bien des petites entreprises qui participent dans le programme, est ils ont un impact incroyable sur leur communauté." dit Joseph, en nommant des restaurants et des centres de vie assistée comme exemple. 

 

 

Comment commencer 

Avant que votre entreprise commence a soliciter des investisseurs, vous devez être capable de répondre ces questions: 

Etes vous patient et approfondi? 

"Le processus EB-5 prend beaucoup de patience. Ça n'arrive pas très facilement. Ça demande des vérifications nécessaires et beaucoup de recherche,"dit Joseph, en stressant que le processus contient beaucoup de "pièces qui bougent". 

 

La plupart des experts conseillent aux entreprises intéressée de contacter des Centre Régionaux EB-5 USCIS dans leur région. Les centres sont en place pour faciliter les rencontres, explique Bentley. 

 

Représentant USCIS Christopher Bentley est d'accord avec Joseph, en disant que "Le plus important conseil, est d'être aussi vigilant et complet que vous le pouvez. Payez a l'heure. Signez au bons endroit. Soyez prudent."

  

Si une entreprise allait utiliser le centre régional pour obtenir ses investissements, le centre prendrait charge des "pièces qui bougent. 

 

Est-ce que votre business est dans la région correcte? 

 

Le programme EB-5 a deux investissements minimum qui qualifient le programme. 

 

Si les investisseurs étrangers invesstissent 1 million de dollars ou plus, ils peuvent investir ou ils veulent dans les USA. Si ils investissent moins que 1 million de dollars, ils vont être restraint a des zones définie par les règles de l'EB-5. 

 

L'investissement minimum est de 500,000 dollars, et doit être investi dans un des deux types de secteur. Cette condition est en place pour stimuler l'économie d'endroits provinciaux, qui sont défini par l'USCIS comme des endroit "en dehors de zones statistiquement métropolitaine, ou a l'extérieur de limites des villes de plus de 20,000."

 

Les autres zones(TEA) sont défini par le manque d'emploi de plus 150 pour cent de la moyenne nationale. 

 

"Chaque état a leur propre politique TEA. Certains états ont des zones TEA pré-déterminée, et d'autres permettent de postuler pour une certaine zone." dit John Smith. 

 

Est-ce que votre business va créé assez de travail? Est-ce que vous pouvez le prouver? 

 

Chaque investisseur doit démontrer que leur investissement va résulter dans la création de 10 postes de travail. Vu que le programme veut stimuler l'économie, la préservation de 10 postes de travail est aussi acceptable. 

 

L'entreprise troublée peut porter avec elle une certaine réputation, mais d'investir dans une entreprise nouvelle "n'est pas plus sure" dit Joseph. 

 

"Les deux ont un impact économique, visible en terme de travails créé. 

Alors aussi long que les investisseurs sont entièrement informé sur l'entreprise avant d'investir, ce n'est pas différent d'autre projets." il ajoute. 

 

D'après John Smith, le premier projet que EB5 Capital avait fait, avait été utilisé comme outil de préservation de travail, dans une station de ski au Vermont. Malgré cela, il note que "en general, la plupart des projets sont des projets de création et non pas preservation."

 

Est-ce que votre business plan est fiable? 

Une des manières dont l'USCIS font leur sélection est en évaluant les postulations. 

Bentley nous assure que l'USCIS a embauché des économes, et pas seulement des agents d'immigration pour cela. 

D'après John Smith, si vous poursuivez un investissement EB-5, le centre serait responsable pour vous assister a faire un plan qui conforme a l'EB-5. 

 

"C'est possible de postuler pour un visa EB-5 sans investisseur via un Centre Régional, mais ceci exige que le candidat écrive son propre business plan. Il y'a des consultants spécialisés EB-5 qui peuvent vous aider a écrire ces plans." ajoute John Smith. 

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